Jacques Marçot - JORFSearch

Jacques Marçot

De:	Marçot (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 2. La Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Force ouvrière

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000730572 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1996 14/07/1996

De:	Marcot (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentant des assurés sociaux et sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière Titulaire
Remplace:	M. Brosse (Roger)
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Force ouvrière

conseil_administration

JORFTEXT000000558884 (source JORF)

nomination

04 Mai 1996 04/05/1996

De:	Marçot (Jacques)
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat b) Membres suppléants Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000178723 (source JORF)

nomination

28 Mars 1993 28/03/1993

De:	Marçot (Jacques)
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires le plus représentative a) Membres titulaires Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000178723 (source JORF)

nomination

28 Mars 1993 28/03/1993

De:	Marçot (Jacques)
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives b) Membres suppléants Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000726170 (source JORF)

nomination

17 Mars 1993 17/03/1993

De:	Marçot (Jacques)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000359958 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1993 23/01/1993

De:	Marçot (Jacques, Henri)
Objet:	dans l'armée active II. - OFFICIERS DE RÉSERVE SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="1992-07-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

JORFTEXT000000175134 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1992 07/07/1992

De:	Marçot (Jacques)
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3o Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires a) Membres titulaires Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000349644 (source JORF)

nomination

22 Mars 1990 22/03/1990

De:	Marcot (Jacques)
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o président 2o Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires a) Membres titulaires Au titre de l'union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000166663 (source JORF)

nomination

17 Mars 1990 17/03/1990